Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4216384
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2025
Marque figurative de FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION domicilié(e) 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE domicilié(e) 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216384.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.

FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE a également déposé les autres marques suivantes : FFHG , FESTIVAL DES PETITES CROSSES HOCKEY U9 , SAXOPRINT LIGUE MAGNUS 2016 - 2017 , SAXOPRINT LIGUE MAGNUS 2016 - 2017 , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FFHG FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE , , LIGUE MAGNUS , LIGUE MAGNUS


FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION - 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE - 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels de jeux ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; articles de lunetterie ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ;

Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; portefeuilles ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vaisselle ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.